Gsm | Alcool | Stupéfiants au volant

Vers un retrait de permis pour Gsm, Alcool et Stupéfiants au volant

1.  GSM au volant : Privilégiez l’arrêt ou  usage du Kit main libres

L’objecti de l’institut Belge de la séxurité routière est de se concentrer sur la route et d’arrêter d’intéragir avec autrui, Gsm ,téléphone ( parler au volant, envoyer des SMS ) ou autres. Le Kit main libre n’est pas interdit par contre en france est déjà interdit depuis 2015. Selon VIAS l’usage du Gsm au volant est responsable de 5% à 10% d’accidents en Belgique et préconise aux automobilistes et cyclistes et tous les usagers de la route de s’arrêter (définitivement sans géner la circulation )pour téléphoner, il est conseillé d’utiliser le kit main-libres dans des cas urgents. L’usage de téléphone au volant est plus fréquent en flandre (80% contre 65 % en wallonie et 45 % à Bruxelles). L’amende qui sera infligée aux contravenants est entre 160 euros et 2000 euros car le parquet de police soit il propose une transaction (juste l’amende à payer) ou il la cite directement les contravenants au tribunal de police et l’amende pourrait être lourde et un permis de conduire pourrait être déchu ou suspendu,  vu la régionalisation du code de la route les tarifs des amendes différent d’une région à l’autre.

2. Attendre 15 min ou  refuser le test d’alcool ?

Le test d’haleine ou alcooltest indique 3 catégorie , S pour dire safe c’est-à-dire absence d’alcool dans votre corps, A pour Alarm c’est-à-dire l’alcool est présent dans votre corpset avoisine  0,22 mg/l mais en-dessous de 0,35 mg/l, P pour dire Positif c’est-à-dire présence de votre alcool à un taux supérieur à 0,35 mg/l. ensuite vient le test d’alcoolémie pour voir de combien vous dépassez le 0.35 mg/l en effectuant une prise du sang et d’analyse sur place . Refuser tout type de test d’alcool est une infraction et sanctionné sévérement par la loi, privélégiez toujours d’attendre 15 minutes.

  • Conduit un véh. ou une monture, accompagne un conducteur (en vue d’apprentissage)
    – 0,22 ≤ analyse d’haleine < 0,35 mg/l AAE ou 0,5 ≤
    – analyse sanguine >= 0,8 gr/l sang
    – Analyse d’haleine ≥ 0,35 mg/l AAE ou analyse sanguine ≥ 0,8 gr/l sang
    – Conduire malgré interdiction
  • Refuser le test de l’haleine, l’analyse de l’haleine ou le prélèvement sanguin
  • Lors de l’interdiction de conduire, ne pas avoir remis permis de conduire ou avoir
    conduit véh. ou monture permis retiré
  • 0,09 ≤ analyse d’haleine < 0,35 mg/l AAE ou 0,2 ≤ analyse sanguine < 0,8 gr/l sang
    – Conduit un véh. de cat. C1(E), C(E), D1(E), D(E)
    – Transporte des personnes avec un véh. d’une autre cat. avec sélection médicale
  • Conduit un véh. ou une monture, accompagne un conducteur (en vue d’apprentissage)
    – En état d’ivresse ou assimilé (drogue, médicaments)
  • Personne avec signes évidents d’ivresse ou état analogue
    – Qui incite ou provoque à conduire véh. ou à accompagner (en vue d’apprentissage)
    – Qui confie véh. ou monture à une personne ivre

Procédure appliquée

Imposer un test de l’haleine à :
① L’auteur présumé d’un accident ou toute personne qui en est la cause, même la victime
② Toute personne qui, dans un lieu public, conduit un véh., une monture ou accompagne un conducteur
(en vue de l’apprentissage)
③ Toute personne qui, dans un lieu public, s’apprête à conduire un véh. ou une monture ou s’apprête
à accompagner un cond. (en vue d’apprentissage)
— Sampling peut avant TH, AH et prélèvement sanguin pour ①, ②’ en ③
— Analyse de l’haleine possible sans test de l’haleine préalable en cas ①, ②’ en ③
— A la demande de ① et ② une 2ème analyse et lorsque non valable une 3ème analyse ;
trop grandes divergences = non exécutée (art. 26 AR 21.04.07)
— Utiliser seulement appareils homologués Analyse de l’haleine : si :
– Test de l’haleine ≥ 0,22 mg/I AAE
– Test de l’haleine ≥ 0,09 mg/I AAE (cond. professionnel)
— Interdiction de conduite pour 2 heures : pour ①, ②’ en ③ (cond. professionnel)- 0,09 ≤ analyse
de l’haleine < 0,22 mg/I AAE
– Analyse de l’haleine non exécutée et 0,09 ≤ test de l’haleine < 0,22 mg/I AAE

Interdiction de la conduite pour 3 heures pour ① ② ③
– 0,22 ≤ analyse de l’haleine <= 0,35 mg/l AAE
– Analyse de l’haleine non exécutée et 0,22 ≤ test de l’haleine <= 0,35 mg/l AAE
— Interdiction de la conduite pour 6 heures pour ①②③
– Analyse de l’haleine ≥ 0,35 mg/l AAE
– Analyse de l’haleine non exécutée et test de l’haleine ≥ 0,35 mg/l AAE
– Refus du test ou de l’analyse de l’haleine
– Impossibilité exécution test et analyse de l’haleine (pas de refus) et des signes évidents
d’imprégnation alcoolique
— Interdiction de la conduite pour 12 heures pour ①②③- Impossibilité exécution test et analyse
de l’haleine (pas de refus) et état d’ivresse ou assimilé
— Nouveau test ou analyse de l’haleine après interdiction de la conduite ≥ 0,35 mg/l AAE ou refus
(plus 6 heures)
– 0,22 ≤ test ou analyse de l’haleine < 0,35 mg/l AAE (plus 3 heures)- Impossibilité exécution test
et analyse de l’haleine (pas de refus)
● Des signes évidents d’imprégnation alcoolique(plus 6 heures)
● État d’ivresse ou assimilé (plus 12 heures)— Interdiction de conduite = obligation de remettre
le permis de conduire 61- Si pas remise immédiate = rétention véh.
– Après période d’interdiction de conduite, restitution permis de conduire

3. Attention les Drogues sont détéctables même après 3 jours

Lors d’un contrôle policier , l’agent de police utilise certaines critères pour constater les signes de consommation de drogues , il peut sentir l’odeur du canabis dans votre voiture ou sur les habilles , rythme long lorsque vous parlez, yeux rouges ou pupilles rétrécies ou dilatés, sueurs, irritation du nez, votre marche est déséquilibrée. Ce sont des signes mais l’agent de police pourrait procéder au test de salive s’il juge que les signes extérieurs nécéssitent d’êtres approfondus et analysés.

Malheureusement même si vous n’êtes pas sous l’effet de drogues et stupéfiants mais le test salivaire a détécté chez vous la présence d’une substance toxique suite à la consommation du canabis il y a 2 jours par exemple, vous serez toujours sanctionnés après avoir passer le test du prise de sang pour identifier en précision la substance et la quantité.

Conduire un véh. ou une monture, ou accompagner (en vue d’apprentissage) que l’analyse salivaire ou sanguine fait apparaître la présence dans l’organisme d’au moins une des substances et dont le taux ≥ valeurs :

  • THC, amphétamine, MDMA, morphine, cocaïne ou benzoylecgonine
  • Personne qui donne des signes évidents d’influence par substances énumérées à inciter ou provoquer à conduire un véh. ou accompagner (en vue d’apprentissage) ou Confier un véh. ou une monture en vue de la conduite ou en vue de l’accompagnement (en vue d’apprentissage)
  • Conduire un véh. ou une monture ou accompagner (en vue d’apprentissage) si interdit
  • Refus, sans motif légitime: Le test salivaire et l’analyse salivaire ou du prélèvement sanguin
  • Lors de l’interdiction de conduire (61 quater), ne pas avoir remis permis de conduire ou
    avoir conduit véh. ou monture permis retiré

Procédure analyse pour autres substances qui influencent la conduite (test et interdiction temporaire de conduire)

  • Imposer le test à :
    ① L’auteur présumé d’un accident ou toute personne qui en est la cause, même la victime Note :
    Test salivaire possible sans la check-list
    ② Toute personne qui, dans un lieu public, conduit un véh., une monture ou accompagne un conducteur
    (en vue de l’apprentissage)
    ③ Toute personne qui, dans un lieu public, s’apprête à conduire un véh. ou une monture ou
    s’apprête à accompagner un cond.
  • Le test consiste en : Constatation, au moyen d’une check-list standardisé et en cas de signes d’usage récent = test salivaire
  • Collecter des données nécessaire (strictement)
  •  Interdiction de conduite pour 12 heures pour ②③
    – Présence d’au moins une des substances + le taux ≥ 61 bis §2.2°61 ter §1.1°
    – En cas de refus du test salivaire ou de l’analyse de salive sans motif légitime
    – En cas de refus légal ou une impossibilité pratique pour le test salivaire ou l’analyse de
    salive + la check-list standardisée donne une indication de signes d’usage récent
    – Le test salivaire est négative + état d’ivresse ou dans un état analogue
  • Nouveau test salivaire après un interdiction de conduite (sans un check-list standardisée)
    Renouveau interdiction de conduite de 12 heures
    – Présence d’au moins une des substances
    – En cas de refus du test salivaire
    – En cas de refus légal ou une impossibilité pratique pour le test salivaire + la check-list standardisée
    qui est alors imposée donne une indication de signes d’usage récent
    – Le test salivaire est négative + état d’ivresse ou dans un état analogue
  • En cas de refus le test salivaire ou l’analyse de salive
    – Invoquer un motif légitime = requière un médecin pour juger le motif
    – Le continue du motif ne peut être révélé s’il est couvert par le secret médical
    – Les frais du médecin sont à charge de la personne examinée si le refus n’est pas fondé
    – L’impossibilité pratique du test salivaire ou de l’analyse de salive n’est pas un refus.
    Les frais du test sont à charge de la personne examinée si l’analyse de sang est positive
  • Interdiction de conduite = obligation de remettre le permis de conduire
    – Si pas remise immédiate = rétention véh.- Après période d’interdiction de conduite,
    restitution permis de conduire

Régionalisation des infractions routières

Plusieurs  types d’infractions ont été régionalisés , à savoir :

  1. Limite de vitesse en agglomération et hors agglomération mais les autoroutes est une compétence fédérale donc pas régionalisée;
  2. Défaut de Contrôle technique, au transport exceptionnel, de matières dangereuses
  3. Non Respact de la masse, du chargement , dimension et signalisation du chargement ;
  4. la signalisation routière.

Tarifs amendes et sanctions

Récidive ou jeune conducteur

La loi est très stricte envers les contravenants récidivistes et les conducteurs novices, 4 peines pourront êtres appliqués et dificiles à supporter :

  • Amendes lourdes allant jusqu’au 4000 euros voir plus dans certains cas
  • Retrait immédiat sur place du permis de conduire par la police
  • Suspension du permis ou Déchéance du droit à conduire allant jusqu’au 3 ans et parfois 5 ans
  • Emprisonnement en cas de récidive et autre fautes graves en matière de roulage

Multirécidiviste

Dans certaines conditions, les juges pourrait imposer au contravenant  (récidiviste sévère) d’installer l’éthylotest antidémarrage pour une période de 1 ans à 3 ans, les multirécidivistent ou les récidivistes sévères qui sont condamnés 2 fois ou 3 fois durant les 3 dernières années pour un taux d’alcoolémie élevé, l’amende infligée sera déduite des frais d’installation par un centre de services agréé dans chaque véhicule qu’il souhaite conduire.

Le tribunal de police ne punit pas seulement les contravenants mais propose aussi des mesures alternatives pour aider à réintégrer la route en toute sécurité tels que la formation de réintégration via VIAS , médiation pénale et autres établissement et ASBL pour le traitement, le compagnement et la réinsertion des personnes qui souffrent de l’addiction aux drogues et l’alcool.